Politique de vie privée Sogesma S.A

Responsable de traitement

SOGESMA S.A. Rue de Capilône, n°6, B-6220 Heppignies – Belgique dont le numéro d’entreprise est BE0866517727 pour son compte et au nom et pour le compte de ses filiales

SND (BE) BE0862.592.258 (Rue de Capilône, n°6, 6220 Heppignies, Belgique),
PARTEGEN (L) LU16391566 (Route Nationale 1, n°2, 6776 Grevenmacher, Luxembourg),
TRAFINTER (F) FR08383139458 (Rue Jean Jaures, n°225, 59243 Quarouble, France)

La présente politique de vie privée est d’application sur les sites internet TRAFIC.COM (Belgique, Luxembourg et France), pour l’inscription à la newsletter, et pour tous contacts avec SOGESMA S.A.

 

• PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous savons que vous êtes vigilant quant à l’utilisation de vos informations personnelles. Nous vous remercions donc de faire confiance à Trafic qui en respecte scrupuleusement la protection.

Pour commander sur notre site Trafic.com, vous devrez valider nos Conditions Générales de vente, et de la Protection de vie privée.


• RESPONSABLE DES TRAITEMENTS
 
Tout traitement des informations personnelles communiquées à Trafic est effectué sous la responsabilité, de Sogesma SA, Rue de Capilône, n°6, 6220 Heppignies (Belgique) qui est responsable des traitements. (Ci-après désigné comme Sogesma ou Trafic ou Nous). 
Les informations personnelles sont stockées dans notre outil de gestion interne (SAP) sous le contrôle de Sogesma SA. Seul le personnel de Sogesma SA et/ou des tiers autorisés (dans un cadre professionnel) sont en droit d'accéder à ces informations.
 
• POUR QUELLE FINALITÉ COLLECTONS-NOUS DES DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous utilisons ces informations pour :

1.    Traiter vos commandes,
2.    Livrer les produits et services,
3.    Procéder au paiement,
4.    et Communiquer avec vous sur vos commandes,
5.    Vous communiquer des informations sur les produits, les services et les offres promotionnelles,
6.    Vous envoyer notre newsletter si vous êtes inscrits,
7.    Conserver et mettre à jour nos fichiers et ainsi vos comptes chez nous,
8.    Mettre à votre disposition du contenu tel les commentaires clients,
9.    Répondre à vos demandes,
10. Personnaliser vos achats futurs,
11. Améliorer nos rubriques,
12. et Recommander des produits et services qui pourraient vous intéresser,
13. Résoudre les réclamations,
14. Gérer les demandes d’accès, de rectification, etc,
15. Nous conformer aux lois et obligations réglementaires applicables (en ce compris les lois extérieures à votre pays de résidence), telles que celles relatives à l’anti blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, respecter la procédure judiciaire et répondre aux demandes des autorités publiques gouvernementales (en ce compris celles extérieures à votre pays de résidence),
16. Suivre l’ouverture des emails que nous vous envoyons.

 
• QUELLE EST LA BASE LÉGALE DE NOS TRAITEMENTS DE DONNÉES ?

Les bases légales des traitements sont les suivantes :

- Le consentement de la personne concernée qui a, à tout moment, le droit de retirer son consentement (sans que cela ne compromette la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait)
     > Finalité 6-9
- le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement dans les cas prévus par le RGPD
     > Finalité 5 - 8 -12-16
- le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (pour toutes les autres finalités)
     > Finalités 1-2-3-4-7-10-11-13
- le traitement est nécessaire en fonction d’une obligation légale
     >Finalités 14-15
La licéité de l'utilisation des données est basée sur le contrat d'achat que nous signons et sur l'intérêt légitime de Trafic de contacter ses clients et anciens clients.

 La licéité de votre inscription à la newsletter ou d'une demande par courriel est basée sur votre consentement que vous pourrez retirer à tout moment. Pour ce faire, deux possibilités :

- Il vous suffit de vous connecter sur Trafic.com et accéder à votre compte client. Dans l’onglet « Lettre d’information », décochez l’abonnement à la newsletter et nous effacerons votre email de notre base de données.
- Cliquer sur le lien de désabonnement à la newsletter qui se situe en bas de page de chaque newsletter.

 
• QUELLES INFORMATIONS SONT COLLECTÉES ?

Pour enregistrer un compte ou commander en tant qu’invité, nous collectons et enregistrons les informations suivantes pour Trafic.com.
- Nom
- Prénom
- Société et numéro de TVA (si vous vous inscrivez comme professionnel)
- Numéro de téléphone
- Adresse postale et adresse de livraison (si différente)
- Email
- Mot de passe 


Le nom de la société, le numéro de TVA ainsi qu’une adresse de livraison spécifique, sont des données facultatives que vous transmettez librement pour la bonne résolution de vos commandes.

Si vous commandez en tant qu’invité, vos données ne seront collectées et utilisées que pour Vous devrez toutefois donner votre consentement pour ce faire. Aucun archivage de vos données ne sera l’exécution de votre commande, ce qui implique que vous n’aurez pas de compte sur Trafic.com.
 
Si vous vous inscrivez à notre newsletter, nous vous demanderons votre nom, prénom et email. Vous aurez à tout moment la possibilité de vous désinscrire.

 
• DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Vos données personnelles sont conservées pour la gestion clientèle durant cinq ans après votre dernier achat, et pour des raisons comptables et fiscales durant 10 ans après votre dernier achat. 

Les données enregistrées pour une commande en t« Tant qu’« invité » ne sont pas archivées dans le cadre de la gestion clientèle. Toutefois la facture de votre commande suivra la même règle que nos clients inscritssera conservée 10 ans après l’achat pour des raisons comptables et fiscales.

SIl en va de même si vous souhaitez bénéficier du droit à l’effacementeffacer toutes vos données, seules vos factures seront conservées pendant le délai légal.

En ce qui concerne l’abonnement à la newsletter, votre adresse email sera retirée de la base de données d’envoi dès votre demande de désabonnement.


• INFORMATIONS RELATIVES AUX E-MAILS
 
Pour optimiser l’utilité et l’intérêt de nos e-mails, nous recevons fréquemment une confirmation des e-mails Trafic que vous avez ouvert, si votre ordinateur le permet. Si vous souhaitez ne plus recevoir d’e-mail de notre part, il vous suffit de le notifier dans votre compte personnel sur Trafic.com (onglet « Lettre d’information »).
 
• INFORMATIONS ISSUES D'AUTRES SOURCES
 
Nous pouvons également utiliser d’autres informations vous concernant issues d’autres organisations e sources différentes et que nous ajoutons aux informations de votre compte et ce uniquement si vous avez autorisé ce transfert d’information dans le cadre des relations que vous avez avec ces organisations.
 
• INFORMATIONS COLLECTÉES AUTOMATIQUEMENT
 
À chaque fois que vous entrez en contact avec nous, nous recevons et nous enregistrons certains types d’informations telle que l’adresse IP, le navigateur,... Comme de nombreux autres sites, nous utilisons également des « cookies ».
 
• QU'EN EST-IL DES COOKIES ?

Les « cookies » sont des identifiants alphanumériques que nous transférons sur votre disque dur via votre navigateur Internet. Ils permettent à notre système de reconnaître votre navigateur et de vous proposer des services comme les produits que vous avez mis dans votre panier. 

La section Aide de la barre d’outils de la plupart des navigateurs vous indique comment refuser les nouveaux « cookies » ou obtenir un message qui vous signale leur réception ou encore comment désactiver tous les « cookies ».Vous pouvez aussi choisir de désactiver ou de supprimer des données similaires utilisées par des logiciels accessoires à votre navigateur, tels que les Flash cookies, en modifiant les paramètres de ces logiciels ou en suivant les procédures de désactivation détaillées sur le site Internet de l’éditeur de ces logiciels.

Lors de votre visite sur le site, vous aurez la possibilité de donner votre consentement quant aux cookies proposés par le site.

Les cookies nécessaire qui permettent par exemple un choix de langue ou le suivi de votre panier d’achat sont autorisés par la législation et ne nécessitent pas de consentement.

Une politique de gestion des cookies est disponible sur le site pour tous les visiteurs de celui-ci.

 
• LE GROUPE TRAFIC PARTAGE-T-IL LES INFORMATIONS QU'IL RECOIT ?

Les informations relatives à nos clients représentent une part importante de notre activité. Notre métier n’est pas d’en faire le commerce. Nous partageons ces informations avec des tiers uniquement dans les cas suivants : 
- Nous avons recours aux services d’autres sociétés ou personnes indépendantes pour qu’elles fournissent pour notre compte certains services. Voici quelques exemples : le traitement des commandes, l’expédition des produits, l’envoi du courrier postal ou électronique, la gestion de nos fichiers clients, l’analyse de nos bases de données, des services en marketing, la fourniture de résultats de recherche et de liens (incluant liens et listing payants), le traitement des paiements par carte bancaire et le service clients. Ces prestataires ont accès aux informations personnelles nécessaires à l’exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à les utiliser à d’autres fins. De plus, ils sont tenus de traiter ces informations en conformité avec la présente politique et en application de la réglementation sur les données personnelles. SOGESMA S.A. et ses partenaires livreurs sont liés par une charte encadrant l’intégralité de la protection des données de nos clients. Les données personnelles tels que nom, prénom, adresse, sont strictement utilisées pour la livraison de vos commandes.
 
- Nous divulguons le contenu des comptes clients et toute autre information personnelle lorsque nous y sommes légalement obligés ou si cette divulgation est nécessaire pour exécuter et faire appliquer nos conditions générales de vente ou tout autre accord, ou pour protéger les droits du groupe Trafic ou des tiers. Cela inclut notamment la possibilité d’échanger des informations avec d’autres sociétés ou organisations à des fins de protection contre la fraude et de réduction des risques liés au crédit. Bien entendu, cela n’autorise pas pour autant la vente, la location, le partage ni toute autre divulgation d’informations à caractère personnel permettant d’identifier des clients à des fins commerciales, contradictoires contrairement aux engagements prévus par la présente politique.
 
Dans tous les autres cas, vous auriez la possibilité de donner préalablement votre accord vous seriez averti si vos informations étaient à tout transfert transmises à un tiers et vous auriez la possibilité de donner préalablement votre accord.

 
• MES INFORMATIONS PERSONNELLES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?
 
Nous maintenons des mesures de sécurité physiques, électroniques et des procédures en rapport avec la collecte, la conservation et la communication d’informations personnelles de clients. Nos procédures de sécurité pourraient nous amener à vous demander une justification de votre identité avant que nous puissions vous communiquer vos informations personnelles.
 
Il est important de vous protéger contre l’accès non autorisé à votre mot de passe et à votre ordinateur. Si vous partagez un ordinateur, vous devez donc vous déconnecter après chaque utilisation.


• QU'EN EST-IL DES ANNONCEURS TIERS ET DES LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB ?
 

Notre site peut inclure des publicités émanant de tiers et des liens vers d’autres sites web. En aucun cas nous ne transmettons d’informations personnelles permettant d’identifier nos clients à ces annonceurs ou à ces sites web tiers.
 
Ces sites web tiers et ces annonceurs, ou les sociétés de publicité sur Internet travaillant en leur nom, utilisent parfois des technologies pour envoyer des publicités qui s’affichent sur notre site web directement dans votre navigateur. Dans ce cas, ils reçoivent automatiquement votre adresse IP. Ils peuvent aussi utiliser des cookies, JavaScript, des tags ou des images d’un pixel sous format gif (single-pixel gifs) et d’autres technologies afin de mesurer l’efficacité de leurs publicités et de personnaliser leurs contenus publicitaires. Nous n’avons aucun accès ni aucun contrôle sur ces cookies ou autres fonctionnalités qu’ils peuvent être amenés à utiliser. Les pratiques d’utilisation des informations de ces sites web et de ces annonceurs ne sont pas couvertes pas notre politique de Protection de Vos Informations Personnelles. Merci de bien vouloir prendre contact directement avec ces derniers pour en savoir plus au sujet de leur politique de protection de données personnelles.

 
• VOS DROITS
 
Comme le prévoit la règlementation vous disposez d’un droit d’accès, de rectification,   d’effacement, de limitation et de portabilité.


• PLAINTES

En cas de plainte ou de demande vous avez la possibilité de contacter le responsable des traitements via ce FORMULAIRE ou le délégué à la protection des données Jacques Folon qui peut être contacté à l’adresse privacy@trafic.com  

Si vous estimez que notre réponse ne vous satisfait pas, vVous avez en tout état de cause la possibilité d’introduire une plainte auprès de l’autorité de protection des données nationale.

 

• LES ENFANTS SONT-ILS AUTORISÉS À UTILISER LA BOUTIQUE EN LIGNE TRAFIC ?
 
La vente des produits sur www.trafic.com est strictement réservée aux personnes âgées de plus de 18 ans et reconnus capables. Les produits destinés aux enfants doivent être achetés par des adultes. Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser Trafic.com qu’avec la participation d’un parent ou d’un tuteur.

 

Nous sommes aussi certifié Be commerce

 

Règlement jeu concours Wonderbox "Je t'aime Papa"

Les actions Trafic sur Facebook sont des actions organisées par SOGESMA SA. Ces actions sont ouvertes à toute personne résidant en Belgique.

Ce règlement s’appliquera au concours du 02/06/2022 au 09/06/2022 à 23h59.

Il n’est possible de participer à ces actions d’aucune autre façon que celle décrite dans la publication en question : “ Racontez-nous brièvement, avant le 9 juin à 23h59, la situation la plus exceptionnelle, rigolote, cocasse ou encore fantastique que vous ayez vécue, soit en tant que papa soit que vous ayez fait vivre à votre papa. ”

Pour participer valablement à ce concours sans obligation d’achat, le participant doit suivre la procédure indiquée sur la publication Facebook.

Le jury chargé de désigner le gagnant est composé des membres du personnel en charge de l’organisation Trafic. En aucun cas le jury ne devra justifier sa décision. Celle-ci est sans appel.

Par participant, on entend toute personne résidant en Belgique. À tout moment, le participant doit être en mesure de fournir une preuve de son identité de telle sorte que l’organisateur puisse contrôler et sanctionner d’éventuels abus.

Ne seront pas pris en considération dans le cadre de ce concours, les participants n’ayant pas un profil complet à savoir n’ayant pas complété leur nom, prénom et leur adresse e-mail.

Le gagnant sera averti personnellement par message privé sur Facebook maximum 7 jours après la fin du concours. En cas de non réponse dans les 48h, un autre gagnant sera sélectionné.

Le gagnant recevra son lot par voie postale directement via notre partenaire Wonderbox.

Le concours est sans appel.

La participation aux présentes actions entraîne l'acceptation pleine et entière du présent règlement, y compris les décisions ultérieures que les organisateurs seraient amenés à prendre en cas de force majeure pour garantir sa bonne exécution. Afin de s’assurer de la distribution des lots, SOGESMA se réserve le droit d’adapter la mécanique de cette action durant la période de promotion.

SOGESMA SA, Rue de Capilône, n°6, 6220 Heppignies, est le responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de la participation à cette action.

Le prix remporté est strictement personnel et ne pourra être cédé à des tiers. Le prix ne sera ni échangeable, ni convertible en espèces.

SOGESMA peut suspendre et annuler les participations d’un ou plusieurs participant(s), en cas de constatation d’un comportement suspect qui peut être, sans que cela soit exhaustif : la mise en place d’un système de réponses automatisé, la connexion de plusieurs personnes et de postes informatiques différents à partir du même identifiant c'est-à-dire du même profil enregistré sur la base de données d’inscription au site, un rythme de gains inhabituel, une tentative de forcer les serveurs de la société organisatrice, une multiplication de comptes,…

En cas de violation d’une des clauses du présent règlement, tentative de fraude ou de tricherie, le prix qui aurait été attribué en vertu de ce règlement sera remis en jeu et le gagnant ne pourra plus se prévaloir d'un quelconque droit à un gain de quelque sorte et de quelque nature que ce soit. Les organisateurs se réservent par ailleurs le droit d’exclure tout participant ayant triché ou fraudé ou détourné le présent règlement.

SOGESMA ne peut être tenu responsable :

D’accidents, de livraisons tardives, de coûts et de dommages quelconques, quelle qu'en soit la nature ou la cause, dus à la participation à cette action, à l'attribution du prix, la réception ou de l'utilisation du prix et ce sous quelque forme que ce soit.

D’une programmation fautive ou de toute forme de perturbation quelconque survenant sur la connexion Internet.

Des erreurs d'impression ou des erreurs figurant sur les emballages participants.

Cette clause est sans effet dans l'hypothèse d’une faute lourde ou intentionnelle des organisateurs, de leurs représentants ou mandataires.

Dans la mesure où la détermination des gagnants se fait exclusivement sur base d’un procédé informatique, SOGESMA ne peut être tenu responsable d’une déficience des réseaux informatiques, pertes, retards ou manquements techniques occasionnés par l’Internet ou les prestataires techniques qui interviennent dans la transmission des données et l’hébergement du site web.

L’utilisation des données personnelles utilisées dans le cadre de ce concours ne seront pas conservées, ni données à des tiers, ni utilisées pour d’autres actions.

Chaque gagnant accepte pour lui-même ainsi que pour les personnes dont il fera profiter de son prix – de participer aux campagnes publicitaires et promotions qui entoureront l’attribution ainsi que l’exercice de ce prix. Il accepte que son image soit éventuellement utilisée à toutes fins publicitaires ou promotionnelles par et pour SOGESMA et ce, sous tout support quelconque, sans indemnisation aucune.

Ce règlement est soumis à la législation belge et sera interprété et exécuté conformément au droit belge.

 

 

 

Mentions Légales :

  • Dénomination : Trafic
  • Propriétaire : SOGESMA SA™
  • Siège social (adresse + tél.) : Rue de Capilône, n°6, 6220 Heppignies
  • Numéro d'entreprise / numéro de TVA : BE0866 517 727
  • Forme juridique : Société Anonyme
  • Formulaire de contact : Cliquez-ici 
  • Webmaster : Studio Emma (BVBA)
  • Hébergeur : Exxoss, SPRL
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